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Déneigement

26.01.2021

L'arrêté municipal du 7 décembre 2016 relatif au nettoiement et déneigement des trottoirs indique que les riverains de la voie publique sont tenus de maintenir, en permanence, et en bon état de propreté, les trottoirs, les...

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Arrêté préfectoral concernant des levés topographiques sur les propriétés privées

21.01.2021

La Direction Départementale des Territoires du Territoire de Belfort nous informe qu'un arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées en vue de levés topographiques et des reconnaissances diverses...[En savoir plus]

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Bilan de la participation à une consultation publique

19.11.2020

Une participation du public par voie électronique a été organisée sur le projet d’aménagement d’un lotissement dont le permis a été déposé le 13 décembre 2019 par la SCI « LES BRIEROTTES » sous la référence 025 228 19 M...[En savoir plus]

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Arrêté temporaire portant interdiction d'accès à la forêt d'Étupes

08.10.2020

L'accès à la forêt communale d'Étupes (matérialisé en vert hachuré sur le plan ci-joint) est interdit, sauf chemins forestiers ou balisés, à tout public jusqu'à abattage des arbres dangereux concernés en tout état de cause...[En savoir plus]

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Compte-tenu de la situation sanitaire, l'ensemble des évènements municipaux et associatifs sont annulés.

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